Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD COMPACT
TONNA ELECTRONIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1750812
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque HD COMPACT

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HD COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE domicilié(e) 36, Avenue Hoche - Z.I.S. - E. - Pôle Technologique Henry Farman, 51060 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque HD COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD COMPACT est expirée depuis le 2 octobre 2000.

TONNA ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : A.T. ATENOPHONE , IP CaBLE , DJANGO , INGERES , SOLUTION 68 , LE DROIT A LA QUALITE , LE DROIT A LA SECURITE , AERIAL , DIELA , VISICABLE +


TONNA ELECTRONIQUE (S.A.) - 36, Avenue Hoche - Z.I.S. - E. - Pôle Technologique Henry Farman, 51060 REIMS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12

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