Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE
/
E ELAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ELAP
TONNA ELECTRONIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96619764
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque E ELAP

Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E ELAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE domicilié(e) Parc technologique Henri Farman - 36, Avenue Hoche, 51060 REIMS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 165 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque E ELAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ELAP est expirée depuis le 5 avril 2006.

TONNA ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : A.T. ATENOPHONE , IP CaBLE , DJANGO , INGERES , SOLUTION 68 , LE DROIT A LA QUALITE , LE DROIT A LA SECURITE , AERIAL , DIELA , VISICABLE +


TONNA ELECTRONIQUE (S.A.) - Parc technologique Henri Farman - 36, Avenue Hoche, 51060 REIMS CEDEX - France - SIREN 324165521


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, électroniques, photographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et notamment portiers électroniques