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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIVER
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TONIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIVERT
TONIVER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1352818
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque TONIVERT

Déposée le 30 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIVER domicilié(e) 16, ancienne voie romaine, 77480 MOUY SUR SEINE. - France.

La marque TONIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31


TONIVER (S.A.R.L.) - 16, ancienne voie romaine, 77480 MOUY SUR SEINE. - France


Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété; CONCESSION DE LICENCE n°61700 - Publication au BOPI 1992-03-30

Amendements organiques, amendements organiques lombricompostés, produits agricoles et horticoles, vers de terreau, de pêche.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.