Déposée le 14 avril 1995 par la société TONITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALMANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est la société TONITEC domicilié(e) 25 Place Etienne Jodelle, 45160 OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 237 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHEIBER Georges Gérant TONITEC - France.
La marque CALMANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMANIMAL est expirée depuis le 14 avril 2005.
TONITEC a également déposé les autres marques suivantes : AQUANIMAL , STARANIMAL
TONITEC - 25 Place Etienne Jodelle, 45160 OLIVET - France - SIREN 400237541
SCHEIBER Georges Gérant TONITEC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Produits vétérinaires Plantes et Fleurs naturelles Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux et préparations contenant des vitamines, oligo-éléments et sels minéraux.Services vétérinaires et d'agriculture.Recherche scientifique et industrielle.Soins médicaux d'hygiène et de beauté
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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