Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEXACLIMA
Numéro de dépôt :
15136
Date de dépôt :
28/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque HEXACLIMA
Déposée le 28 juillet 1981 par TONIOLATTI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXACLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HEXACLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HEXACLIMA est expirée depuis le 28 juillet 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50