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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIN DISTRIBUTION
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TONISOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TONISOL
TONIN DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
1469640
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2018

Présentation de la marque TONISOL

Déposée le 1 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONISOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIN DISTRIBUTION domicilié(e) RD 94 LA TOUCHE,26110 VINSOBRES (dossier no 2374504) - 26110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 471 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Morgan ROMEUF SCP d'avocats H. PERROT, J. OLLIER, F. GAY domicilié(e) 28, rue Paul-Henri Spaak, BP 115,26904 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2374504) - 26904 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONISOL est expirée depuis le 1 juin 2018.


TONIN DISTRIBUTION SARL - RD 94 LA TOUCHE,26110 VINSOBRES (dossier no 2374504) - 26110 - France - SIREN 490471745


Maître Morgan ROMEUF SCP d'avocats H. PERROT, J. OLLIER, F. GAY - 28, rue Paul-Henri Spaak, BP 115,26904 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2374504) - 26904 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374504 - Publication au BOPI 2008-05-30

Renouvellement sans limitation n°2111025 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 30 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°482609 - Publication au BOPI 2008-05-30

Installation de chauffage et de production d'eau chaude par énergie solaire. Capteurs et collecteurs solaires.