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Marques déposées par TONGBAN Massoatey
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– B.A.D. Wear – Banlieu's Art Design Wear
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– B.A.D. Wear – Banlieu's Art Design Wear
TONGBAN Massoatey
GUEGUEN Christophe

Numéro de dépôt :
3324882
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
– B.A.D. Wear – Banlieu\'s Art Design Wear de TONGBAN Massoatey

Présentation de la marque – B.A.D. Wear – Banlieu's Art Design Wear

Déposée le 19 novembre 2004 par TONGBAN Massoatey et GUEGUEN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – B.A.D. Wear – Banlieu's Art Design Wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Les déposants sont TONGBAN Massoatey domicilié(e) 36 allée du parc le nôtre, BT D4,95310 ST OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France et GUEGUEN Christophe domicilié(e) 15 Av du Général de Gaulle,95310 ST OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEGUEN Christophe domicilié(e) 15 Av du Général de Gaulle,95310 ST OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France.

La marque – B.A.D. Wear – Banlieu's Art Design Wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – B.A.D. Wear – Banlieu's Art Design Wear est expirée depuis le 19 novembre 2014.

TONGBAN Massoatey a également déposé les autres marques suivantes : – B.A.D WEAR – BANLIEUZ ART DESIGN WEAR


TONGBAN Massoatey - 36 allée du parc le nôtre, BT D4,95310 ST OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France

GUEGUEN Christophe - 15 Av du Général de Gaulle,95310 ST OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France


GUEGUEN Christophe - 15 Av du Général de Gaulle,95310 ST OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France


Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465315 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

– vêtements ; chaussures ; chemises ; chappellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; couche en matière textiles ; sous-vêtements. – cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; porte-feuilles ; sac à main ; à dos ; à roulettes ; de voyage ; de plage ; porte-monnaie non en métaux précieux. Joaillerie ; bijouterie ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; médailles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.