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Marques déposées par la société étrangère TONGAAT HULETT LIMITED
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SUNSWEET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNSWEET
TONGAAT HULETT LIMITED, Société de droit sud africain

Numéro de dépôt :
4141727
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2024
SUNSWEET de TONGAAT HULETT LIMITED

Présentation de la marque SUNSWEET

Déposée le 15 décembre 2014 par la société étrangère TONGAAT HULETT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUNSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la société étrangère TONGAAT HULETT LIMITED domicilié(e) Amanzimnyama Hill - 4400 - TONGAAT - Afrique du Sud.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque SUNSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSWEET arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

TONGAAT HULETT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HULETTS , EST.1892 HULETTS PURE SUGAR-PURE SWEETNESS , SUNSWEET BROWN SUGAR , EST.1892 HULETTS PURE SUGAR-PURE SWEETNESS


TONGAAT HULETT LIMITED, Société de droit sud africain - Amanzimnyama Hill - 4400 - TONGAAT - Afrique du Sud


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Edulcorants artificiels.

Café, thé, cacao, sucre, sucre aromatisé, sucre glacé, sucre cristallisé, sucre en poudre, fructose, riz, tapioca, sagou, succédané de café ; édulcorants naturels et édulcorants inclus dans cette classe à savoir, édulcorants naturels ; farines et préparations faites de céréales, prémélanges et préparations pour la boulangerie et la cuisson ; pain, pâtisseries, confiseries, chocolats sucrés artificiellement et/ou chocolats sans sucre, sans saccharose et autres confiseries ; miel, sirop, mélasse, levure, poudres à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace.