Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMA
TONG YANG MAGIC CORP. (Société régie selon les lois de la République de Corée)

Numéro de dépôt :
95558195
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque TOMA

Déposée le 14 février 1995 par TONG YANG MAGIC CORP. (Société régie selon les lois de la République de Corée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est TONG YANG MAGIC CORP. (Société régie selon les lois de la République de Corée), domicilié(e) 1337-20 Seocho-dong, Seocho-Ku, Seoul 137-070 REPUBLIQUE DE COREE - Corée du Sud.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque TOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMA est expirée depuis le 14 février 2005.


TONG YANG MAGIC CORP. (Société régie selon les lois de la République de Corée) - 1337-20 Seocho-dong, Seocho-Ku, Seoul 137-070 REPUBLIQUE DE COREE - Corée du Sud


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Machines à laver électriques, machines à mixer électriques, machines électriques pour l'aiguisage, moulins à usage ménager autres qu'à main, machines à faire le pain, pétrin, machines à coudre, machines pour la production de lait en poudre, broyeurs de viande électriques à usage ménager, machines pour la fabrication des gâteaux.Distributeurs automatiques.Cuisinières avec four à gaz, cuisinières à gaz, four à micro-ondes, machines pour la purification de l'eau à usage ménager, réfrigérateurs, lave-vaisselles, hottes d'aération, machines pour la purification de l'air, machines séchantes pour la vaisselle, cafetières électriques, cuiseurs à vapeur pour le riz, grille-pains, vitrines réfrigérées électriques, fourneaux électriques, fourneaux à gaz, machines à sécher le linge, humidifieurs, chaudières, chaudières à gaz, rôtissoires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.