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Marques déposées par TONECLAIM LIMITED (société britannique
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ZEITNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEITNER
TONECLAIM LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
96643732
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque ZEITNER

Déposée le 30 septembre 1996 par TONECLAIM LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEITNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est TONECLAIM LIMITED (société britannique), domicilié(e) 5 The Edge Business Centre, Humber Road, LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ZEITNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEITNER est expirée depuis le 30 septembre 2006.


TONECLAIM LIMITED (société britannique) - 5 The Edge Business Centre, Humber Road, LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 1 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350902 - Publication au BOPI 2002-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; articles de bijouterie; montres, horloges, horlogerie et instruments chronométriques; boutons de manchettes, épingles à cravattes