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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONE
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OXYDERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYDERME
TONE, SAS

Numéro de dépôt :
3822717
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
OXYDERME de TONE

Présentation de la marque OXYDERME

Déposée le 12 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYDERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONE domicilié(e) 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 280 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONE domicilié(e) 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque OXYDERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYDERME est expirée depuis le 12 avril 2021.


TONE, SAS - 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 480280486


TONE - 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565739 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

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