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Marques déposées par Tone Dame Enterprise Co
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Free Bird
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Free Bird
Tone Dame Enterprise Co., LTD

Numéro de dépôt :
98711596
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/2008

Présentation de la marque Free Bird

Déposée le 5 janvier 1998 par Tone Dame Enterprise Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Free Bird » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est Tone Dame Enterprise Co., LTD, domicilié(e) 22, 22th Road, Taichung Industry Park, Taichung, Taiwan République de Chine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque Free Bird a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free Bird est expirée depuis le 5 janvier 2008.


Tone Dame Enterprise Co., LTD - 22, 22th Road, Taichung Industry Park, Taichung, Taiwan République de Chine - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337385 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337384 - Publication au BOPI 2001-12-18

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Médailles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.