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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONALIS
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SAMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMAS
TONALIS Société Anonyme
SAMAS INDUSTRIE SARL

Numéro de dépôt :
1474022
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque SAMAS

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) TONALIS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMAS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TONALIS domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL (dossier no 2116924) - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMAS INDUSTRIE domicilié(e) 70000 VESOUL, 1 rue de l'Industrie, Route de Saint Loup (dossier no 2119946) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque SAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMAS est expirée depuis le 30 juin 2008.

TONALIS a également déposé les autres marques suivantes : SAMINDUS , HYDROFLUX SAMINDUS , SAMINDUS , SAMAS , HYDROFLUX SAMINDUS


TONALIS Société Anonyme - 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL (dossier no 2116924) - France

SAMAS INDUSTRIE SARL - 70000 VESOUL, 1 rue de l'Industrie, Route de Saint Loup (dossier no 2119946) - France - SIREN 4



Renouvellement avec limitation le 25 juin 1998 n°2116924 - Publication au BOPI 1998-06-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2119946 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 21 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318682 - Publication au BOPI 2001-03-21

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produit n°203310 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235193 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26

Remorques-citernes Epandeurs de lisier.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.