Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROFLUX SAMINDUS
TONALIS

Numéro de dépôt :
1375252
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006
HYDROFLUX SAMINDUS de TONALIS

Présentation de la marque HYDROFLUX SAMINDUS

Déposée le 17 octobre 1986 par TONALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROFLUX SAMINDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TONALIS, domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, 70000 Vesoul (dossier no 2072737) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) (dossier no 2072737) - France.

La marque HYDROFLUX SAMINDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROFLUX SAMINDUS est expirée depuis le 17 octobre 2006.

TONALIS a également déposé les autres marques suivantes : SAMAS , SAMINDUS , SAMINDUS , SAMAS , HYDROFLUX SAMINDUS


TONALIS - 1, rue de l'Industrie, 70000 Vesoul (dossier no 2072737) - France


VANDER-HEYM Serge - (dossier no 2072737) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1996 n°2072737 - Publication au BOPI 1996-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 21 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318682 - Publication au BOPI 2001-03-21

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produit n°203310 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26

Machines et matériels faisant appel aux techniques d'application des fluides pour des opérations d'aspiration, de pompage, de débouchage, de curage, de nettoyage, de séchage, de stockage, de transport de fluides divers, de produits pulvérulents et de déchets de toutes natures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.