Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE HEIRLOOM TRADITION
TOMY KOGYO CO., INC., (Société japonaise), No. 9-10, Tateishi 7-chome, Katsushika-ku, Tokyo (Japon).

Numéro de dépôt :
1299168
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1995
THE HEIRLOOM TRADITION de TOMY KOGYO CO

Présentation de la marque THE HEIRLOOM TRADITION

Déposée le 13 février 1985 par TOMY KOGYO CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE HEIRLOOM TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOMY KOGYO CO., INC., (Société japonaise), No. 9-10, Tateishi 7-chome, Katsushika-ku, Tokyo (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque THE HEIRLOOM TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE HEIRLOOM TRADITION est expirée depuis le 13 février 1995.

TOMY KOGYO CO a également déposé les autres marques suivantes : PAC MAN , TOMIX , TOMY , PRESENTS OF CALIFORNIA , POCKET CARS


TOMY KOGYO CO., INC., (Société japonaise), No. 9-10, Tateishi 7-chome, Katsushika-ku, Tokyo (Japon). - Japon


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Instruments de musique, figurines musicales et boîtes à musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, livres, posters;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;boîtes, plateaux et figurines en céramique.Jeux, jouets, poupées;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].