Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tomy France
/
PIC'PIRATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIC'PIRATE
Tomy France, sàrl

Numéro de dépôt :
95572238
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2025

Présentation de la marque PIC'PIRATE

Déposée le 15 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tomy France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIC'PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tomy France domicilié(e) Parc d'Affaires International - 74160 - ARCHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, M. GRIESMAR François domicilié(e) 13 B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.

La marque PIC'PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIC'PIRATE arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

Tomy France a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


Tomy France, sàrl - Parc d'Affaires International - 74160 - ARCHAMPS - France


Siglex France, M. GRIESMAR François - 13 B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2005 n°2286900 - Publication au BOPI 2005-04-22

Inscription le 29 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419158 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578915 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16

Jeux et jouets