NUIT ENCHANTEE
Présentation de la marque NUIT ENCHANTEE
Déposée le 6 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUIT ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NUIT ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUIT ENCHANTEE est expirée depuis le 6 mars 2021.
TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2194334 - Publication au BOPI 2001-03-05
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466223 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21