MODUL'ANIMO
Présentation de la marque MODUL'ANIMO
Déposée le 20 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUL'ANIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODUL'ANIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'ANIMO est expirée depuis le 20 décembre 1999.
TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23