Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FAMILLES SYLVANIA
TOMY FRANCE (sarl)

Numéro de dépôt :
1401064
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1997
LES FAMILLES SYLVANIA de TOMY FRANCE

Présentation de la marque LES FAMILLES SYLVANIA

Déposée le 30 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FAMILLES SYLVANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) 13, ch. du Levant, B.P. 49, 01210 FERNEY-VOLTAIRE. - France.

La marque LES FAMILLES SYLVANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FAMILLES SYLVANIA est expirée depuis le 30 mars 1997.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE (sarl) - 13, ch. du Levant, B.P. 49, 01210 FERNEY-VOLTAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Petits personnages en vinyl floqué.