Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOC FOLIES
TOMY FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1564098
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1999

Présentation de la marque FLOC FOLIES

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLOC FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque FLOC FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOC FOLIES est expirée depuis le 4 décembre 1999.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE S.A.R.L. - 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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