Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBES A IDEES
TOMY FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1649384
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2001

Présentation de la marque CUBES A IDEES

Déposée le 6 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBES A IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque CUBES A IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBES A IDEES est expirée depuis le 6 mars 2001.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE , AFX TOP PROTOS


TOMY FRANCE (SARL) - 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Jouets et jeux