Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCE ET ROULE
TOMY FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93469327
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque BERCE ET ROULE

Déposée le 17 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERCE ET ROULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque BERCE ET ROULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCE ET ROULE est expirée depuis le 17 mai 2003.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE S.A.R.L. - 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Tout appareil de puériculture notamment harnais de maintien et de transport pour enfant, ceinture de sécurité pour enfant, biberon; Voiture pour enfant, poussette, landau, siège de sécurité et lit de sécurité pour enfant à installer dans des véhicules; Chaise, siège, lit, parc, table à langer pour enfant

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.