Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA VENTURE
TOMY FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1610265
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque AQUA VENTURE

Déposée le 10 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA VENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque AQUA VENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA VENTURE est expirée depuis le 10 août 2000.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE S.A.R.L. - 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

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