Déposée le 3 novembre 1982 par la société TOMY COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOMYTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TOMY COMPANY domicilié(e) 9-10 Tateishi 7-chome, Katsushika-ku, TOKYO,Japon (dossier no 2229811) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2229811) - 75008 - France.
La marque TOMYTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOMY COMPANY, LTD, société japonaise - 9-10 Tateishi 7-chome, Katsushika-ku, TOKYO,Japon (dossier no 2229811) - Japon
CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2229811) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229811 - Publication au BOPI 2002-10-21
Renouvellement sans limitation n°2010679 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356880 - Publication au BOPI 2002-10-16
Jeux et jouets électroniques et/ou électriques;machines et appareils de jeu, tous jeux et jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements), parties et accessoires des articles précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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