TOMY
Présentation de la marque TOMY
Déposée le 5 octobre 1989 par la société étrangère TOMY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMY est expirée depuis le 5 octobre 2009.
TOMY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153470 - Publication au BOPI 1999-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 13 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286454 - Publication au BOPI 1999-10-13
Inscription le 11 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286257 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 29 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°285693 - Publication au BOPI 1999-09-29