Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMY
Tomy Company, Ltd. Société japonaise

Numéro de dépôt :
1402955
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque TOMY

Déposée le 27 novembre 1986 par la société Tomy Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMY »

Le déposant est la société Tomy Company domicilié(e) 10, 9, 7-Chome, Tateishi Katsushika-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2321337) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2321337) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMY est expirée depuis le 27 novembre 2016.

Tomy Company a également déposé les autres marques suivantes : MICRO ENTERTAINMENT , MICRO PETS , TOMICA , TAKARA TOMY , Licca , ChoroQ , TOMICA , TOMY , WATER GAME , i-SOBOT


Tomy Company, Ltd. Société japonaise - 10, 9, 7-Chome, Tateishi Katsushika-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2321337) - Japon


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2321337) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2006 n°2321337 - Publication au BOPI 2006-08-17

Renouvellement sans limitation n°2075782 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 12 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425974 - Publication au BOPI 2006-01-12

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.