Déposée le 17 décembre 2003 par la société étrangère TOMY COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OMNIBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la société étrangère TOMY COMPANY domicilié(e) 7-9-10, Tateishi, Katsushika-Ku TOKYO 124-8511,JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque OMNIBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOMY COMPANY, LTD, Société de droit japonais - 7-9-10, Tateishi, Katsushika-Ku TOKYO 124-8511,JAPON - Japon
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement, et leurs parties constitutives ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et/ou la reproduction du son ou des images, et leurs parties constitutives ; métronomes ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques enregistrés ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et à prépaiement et mécanismes pour appareils à prépaiement, et leurs parties constitutives ; équipement de traitement de données et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; appareils destinés à être utilisés avec des téléviseurs uniquement, équipés de sons et/ou images préenregistrés, et leurs parties constitutives ; appareils et équipements de télécommunications, et leurs parties constitutives ; machines, appareils électroniques, et leurs parties constitutives ; appareils de divertissement et appareils destinés à être utilisés dans des parcs d'attractions, et leurs parties constitutives ; films cinématographiques exposés, films fixes exposés, montures pour films fixes ; jeux vidéos à usage domestique et leurs parties constitutives. Jeux, jouets ; poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux qui sont destinés à être utilisés avec des téléviseurs uniquement, et leurs parties constitutives ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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