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Marques déposées par la société TOMY COMPANY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
TOMY COMPANY, LTD, Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
4322033
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
Marque figurative de TOMY COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la société TOMY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société TOMY COMPANY domicilié(e) 7-9-10 Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322033.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

TOMY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : MICRO ENTERTAINMENT , MICRO PETS , TOMICA , TAKARA TOMY , Licca , ChoroQ , TOMICA , TOMY , WATER GAME , i-SOBOT


TOMY COMPANY, LTD, Société organisée sous les lois du Japon - 7-9-10 Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO - Japon


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Calendriers, papiers, cartons ; boites en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ( non comprise dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums ; cartes ; journaux ; livres, prospectus ; brochures ; affiches ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux et jouets ; articles de sport et de gymnastique ; décorations pour arbres de Noël.