Déposée le 15 décembre 1999 par la société étrangère TOMY COMPANY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZOIDS »
Le déposant est la société étrangère TOMY COMPANY LTD domicilié(e) 9-10 Tateishi 7-chome Katsushika-ku - TOKYO 124-8511 - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOMY COMPANY LTD, Société de droit japonais - 9-10 Tateishi 7-chome Katsushika-ku - TOKYO 124-8511 - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement avec limitation le 19 novembre 2009 n°2423345 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19
Disques phonographiques, métronomes, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, de contrôle (inspection), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification (surveillance), de secours, de sauvetage, et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, unité périphérique informatique, ordinateurs, logiciels, supports préenregistrés de son et d'images. Jeux, jouets, poupées, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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