Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y2K
TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais)

Numéro de dépôt :
99820173
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque Y2K

Déposée le 22 octobre 1999 par TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Y2K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais), domicilié(e) 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO 124-8511, Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque Y2K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y2K est expirée depuis le 22 octobre 2009.

TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais a également déposé les autres marques suivantes : MUTSU , TOMY TOMICA WORLD ROAD & RAIL SYSTEM , DOG.COM , Xiao


TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais) - 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO 124-8511, Japon - Japon


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

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