Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTSU
TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais)

Numéro de dépôt :
3032295
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2010

Présentation de la marque MUTSU

Déposée le 30 mai 2000 par TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais), domicilié(e) 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO 124-8511, Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MUTSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTSU est expirée depuis le 30 mai 2010.

TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais a également déposé les autres marques suivantes : Y2K , TOMY TOMICA WORLD ROAD & RAIL SYSTEM , DOG.COM , Xiao


TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais) - 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO 124-8511, Japon - Japon


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Jeux, jouets, robots (jouets animés) en forme de poissons mobiles dans un aquarium, poupées, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.