Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M'e-mail
TOMY COMPANY. LTD. (Société de Droit japonais)

Numéro de dépôt :
3012605
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque M'e-mail

Déposée le 2 mars 2000 par TOMY COMPANY. LTD. (Société de Droit japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M'e-mail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est TOMY COMPANY. LTD. (Société de Droit japonais), domicilié(e) 7-9-10, Tateishi, Katsushika-Ku, Tokyo 124-8511, JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque M'e-mail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'e-mail est expirée depuis le 2 mars 2010.


TOMY COMPANY. LTD. (Société de Droit japonais) - 7-9-10, Tateishi, Katsushika-Ku, Tokyo 124-8511, JAPON - Japon


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Jeux, jouets, et plus particulièrement jeux et jouets électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision).