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Marques déposées par monsieur TOMSON Jean Claude
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Miel La Cour
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miel La Cour
M. TOMSON Jean Claude

Numéro de dépôt :
4298302
Date de dépôt :
11/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2026
Miel La Cour de TOMSON Jean Claude

Présentation de la marque Miel La Cour

Déposée le 11 septembre 2016 par monsieur TOMSON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Miel La Cour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur TOMSON Jean Claude domicilié(e) 220 Bis Commune Bègue - 97441 - SAINTE SUZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOMSON JEAN CLAUDE domicilié(e) 220 BIS COMMUNE BEGUE - 97441 - SAINTE-SUZANNE - France.

La marque Miel La Cour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel La Cour arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.


M. TOMSON Jean Claude - 220 Bis Commune Bègue - 97441 - SAINTE SUZANNE - France


M. TOMSON JEAN CLAUDE - 220 BIS COMMUNE BEGUE - 97441 - SAINTE-SUZANNE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Miel.