Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMS
TOMS FABRIKKER A/S, Société danoise

Numéro de dépôt :
92446213
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2022

Présentation de la marque TOMS

Déposée le 11 décembre 1992 par la société TOMS FABRIKKER A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société TOMS FABRIKKER A/S domicilié(e) DK 2750 BALLERUP - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMS est expirée depuis le 11 décembre 2022.

TOMS FABRIKKER A/S a également déposé les autres marques suivantes : HOLLY , JACKPOT , GOLD TOFFEE , YANKIE , JACKPOT , YANKIE , ANTHON BERG PETITE ORANGE


TOMS FABRIKKER A/S, Société danoise - DK 2750 BALLERUP - Danemark


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231379 - Publication au BOPI 2002-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512518 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24

Chocolats, confiserie à base de chocolats, confiserie à base de sucres