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Marques déposées par TOMRA SYSTEMS A/S
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CAN-CAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAN-CAN
TOMRA SYSTEMS A/S, (Société norvégienne), Drammensveien 915, ASKER (Norvège).

Numéro de dépôt :
1315476
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque CAN-CAN

Déposée le 9 juillet 1985 par TOMRA SYSTEMS A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAN-CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOMRA SYSTEMS A/S, (Société norvégienne), Drammensveien 915, ASKER (Norvège). - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque CAN-CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN-CAN est expirée depuis le 9 juillet 1995.

TOMRA SYSTEMS A/S a également déposé les autres marques suivantes : TOMRA


TOMRA SYSTEMS A/S, (Société norvégienne), Drammensveien 915, ASKER (Norvège). - Norvège


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Appareils pour la reconnaissance automatique de formes et l'enregistrement d'objets ainsi que des unités et installations de tri à commande électronique.