TOMORROW LAND CO., Ltd. (Société de droit japonais)
Numéro de dépôt :
1557080
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999
Présentation de la marque BALLSEY
Déposée le 25 octobre 1989 par TOMORROW LAND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALLSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TOMORROW LAND CO., Ltd. (Société de droit japonais), domicilié(e) 12-3 Minami-Azabu 4-Chome, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque BALLSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOMORROW LAND CO., Ltd. (Société de droit japonais) - 12-3 Minami-Azabu 4-Chome, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 10 janvier 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°230880 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 3 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°201777 - Publication au BOPI 1996-06-03
Sacs, malles et valises en cuir ou imitations du cuir;parapluies, parasols.Linge de lit, linge de maison, linge de table, mouchoirs, serviettes de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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