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Marques déposées par la société étrangère TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd
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FRANCINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCINE
TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd. Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3281292
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
FRANCINE de TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd

Présentation de la marque FRANCINE

Déposée le 22 mars 2004 par la société étrangère TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCINE »

Le déposant est la société étrangère TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd domicilié(e) Daini Maruzen Building 9-2, Nihonbashi 3-chome, Chuo-ku TOKYO 103-0027,JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd a également déposé les autres marques suivantes : VAN REINE


TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd. Société de droit japonais - Daini Maruzen Building 9-2, Nihonbashi 3-chome, Chuo-ku TOKYO 103-0027,JAPON - Japon


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 4 juillet 2005 - Rejet total n°414891 - Publication au BOPI 2005-07-04

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).