Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Tommy MORLIER
/
Scotti
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scotti
M. Tommy MORLIER

Numéro de dépôt :
4027823
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
Scotti de Tommy MORLIER

Présentation de la marque Scotti

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par monsieur Tommy MORLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scotti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Tommy MORLIER domicilié(e) 19 rue Park An Douric - 29290 - Saint Renan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tommy MORLIER domicilié(e) 19 rue Park An Douric - 29290 - Saint Renan - France.

La marque Scotti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scotti est expirée depuis le 22 août 2023.


M. Tommy MORLIER - 19 rue Park An Douric - 29290 - Saint Renan - France


M. Tommy MORLIER - 19 rue Park An Douric - 29290 - Saint Renan - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 5 décembre 2013 - Concession de licence n°614265 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739859 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits de l'imprimerie ; photographies ; dessins ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).