Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEINER
Monsieur TOMMY FAURE BRAC

Numéro de dépôt :
4554656
Date de dépôt :
26/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2029
SEINER de TOMMY FAURE BRAC

Présentation de la marque SEINER

Déposée par voie électronique le 26 mai 2019 par monsieur TOMMY FAURE BRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur TOMMY FAURE BRAC domicilié(e) 10 AVENUE DE VERDUN - 13840 - ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOMMY FAURE BRAC domicilié(e) 10 avenue de verdun - 13840 - ROGNES - France.

La marque SEINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEINER arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.


Monsieur TOMMY FAURE BRAC - 10 AVENUE DE VERDUN - 13840 - ROGNES - France


Monsieur TOMMY FAURE BRAC - 10 avenue de verdun - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 29 août 2019 - Retrait partiel n°767364 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Appareils de mixage pour microphones; Microphones; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; batteries électriques ;

Accessoires pour instruments de musique; Anches d'instruments de musique; Anches [instruments de musique]; Anches pour instruments de musique; Appareils de musique électroniques à commande informatique; Appareils pour accorder les instruments de musique; Archets pour instruments de musique; Balalaïkas [instruments de musique à cordes]; Bandes de musique perforées pour piano; Bandes de papier à musique perforé pour pianos-forte; Basses [instruments de musique]; Bâton de pluie [instruments de musique]; Batteries [instruments de musique]; Becs d'instruments de musique; Boîtes à musique; Boîtes à musique [autres que jouets]; Boîtes à musique sous forme de figurines en biscuit de porcelaine; Boyaux d'animaux pour instruments de musique; Boyaux d'instruments de musique; Caisses [instruments de musique]; Carillons électriques [instruments de musique]; Carillons [instruments de musique]; Cartes de musique perforées pour pianos-forte; Chapeaux chinois [instruments de musique]; Chevalets conçus pour placer des instruments de musique; Chevalets pour instruments de musique; Chevilles pour instruments de musique; Claviers d'instruments de musique; Claviers électriques [instruments de musique]; Claviers électroniques [instruments de musique]; Claviers (instruments de musique) électroniques; Cloches [instruments de musique]; Cloches métalliques [instruments de musique]; Clochettes [instruments de musique]; Colophane pour instruments de musique à cordes; Cordes d'instruments de musique; Cordes pour instruments de musique occidentaux; Cornets [instruments de musique]; Cors [instruments de musique]; Diapasons à souffler pour instruments de musique; Disques perforés contenant de la musique pour pianos-forte; Embouchures d'instruments de musique; Embouchures en ébonite pour instruments de musique; Équipements et instruments de musique électroniques; Étuis à instruments de musique; Étuis de transport de claviers de musique; Étuis pour instruments de musique; Flûtes à bec [instruments de musique]; Flûtes [instruments de musique]; Guimbardes [instruments de musique]; Hausses d'archet pour instruments de musique; Hausses d'archets pour instruments de musique; Housses préformées pour instruments de musique; Instruments à cordes [musique]; Instruments de musique; Instruments de musique à cordes; Instruments de musique commandés par ordinateur; Instruments de musique commandés par microprocesseur; Instruments de musique de style occidental; Instruments de musique électroniques pour l'enseignement; Instruments de musique électroniques d'accompagnement; Instruments de musique électroniques pour synthétiser des sons musicaux; Instruments de musique électriques et électroniques; Instruments de musique électroniques; Instruments de musique électroniques d'étude; Instruments de musique électriques; Instruments de musique équipés de dispositifs pour la modification des signaux audio; Instruments de musique équipés d'appareils pour la production de signaux audio; Instruments de musique équipés de dispositifs pour la production de signaux audio; Instruments de musique mécaniques, électriques et électroniques; Instruments de musique mécaniques; Instruments de musique pour enfants; Instruments de musique synthétique; Instruments de musique traditionnels japonais; Languettes [pièces d'instruments de musique]; Machines à effets sonores en tant qu'instruments de musique; Machines électroniques de musique de fond; Maracas [instruments de musique]; Mouvements pour boîtes à musique; Musettes [instruments de musique]; Orgues [instruments de musique]; Papier à musique perforé pour pianos-forte; Pédales à effet sonore pour instruments de musique; Pédales d'instruments de musique; Pédales de batterie [instruments de musique]; Pipeaux [instruments de musique]; Pupitres à musique; Rouleaux de musique perforés pour pianos mécaniques; Rouleaux de papier à musique perforé pour pianola; Sacs spécialement conçus pour contenir des instruments de musique; Sheng [instruments de musique à vent chinois]; Socles pour instruments de musique; Souffleries d'instruments de musique; Soufflets pour instruments de musique; Sourdines électroniques pour la pratique d'un instrument de musique; Supports d'instruments de musique; Supports pour instruments de musique; Synthétiseurs de musique électroniques; Synthétiseurs électroniques [instruments de musique]; Synthétiseurs [instruments de musique]; Syntoniseurs pour instruments de musique électroniques; Tambours d'acier [instruments de musique]; Tambours [instruments de musique]; Timbales [instruments de musique]; Touches pour instruments de musique à cordes; Touches pour instruments de musique; Triangles [instruments de musique]; Trombones [instruments de musique]; Valves pour instruments de musique; Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.