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Marques déposées par la société Tomkins Industries
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TITUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TITUS
Tomkins Industries, Inc. société régie par les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1333291
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2015

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 3 décembre 1985 par la société Tomkins Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITUS »

Le déposant est la société Tomkins Industries domicilié(e) 4801 Springfield Street DAYTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2303019) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2303019) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 3 décembre 2015.

Tomkins Industries a également déposé les autres marques suivantes : BROOKSIDE GROUP


Tomkins Industries, Inc. société régie par les lois de l'Etat de l'Ohio - 4801 Springfield Street DAYTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2303019) - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2303019) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2303019 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation n°2303019 - Publication au BOPI 2006-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191790 - Publication au BOPI 1995-11-14

Grilles; registres, diffuseurs et leurs éléments, utilisés dans les installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air.