(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juillet 1991 par TOMEY CORPORATION (société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736018.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2011.
TOMEY CORPORATION (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199478 - Publication au BOPI 2001-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15