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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMEVA SPORTS
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SPORTY KIDS & CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTY KIDS & CO
TOMEVA SPORTS, SAS

Numéro de dépôt :
3996364
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
SPORTY KIDS & CO de TOMEVA SPORTS

Présentation de la marque SPORTY KIDS & CO

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMEVA SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTY KIDS & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMEVA SPORTS domicilié(e) 4 allée de la Closerie de Gally - 78210 - Saint-Cyr-l'Ecole - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 899 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMEVA SPORTS, Mlle Cécile GOZLAN domicilié(e) 4 allée de la Closerie de Gally - 78210 - Saint-Cyr-l'Ecole - France.

La marque SPORTY KIDS & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTY KIDS & CO est expirée depuis le 8 avril 2023.


TOMEVA SPORTS, SAS - 4 allée de la Closerie de Gally - 78210 - Saint-Cyr-l'Ecole - France - SIREN 791899115


TOMEVA SPORTS, Mlle Cécile GOZLAN - 4 allée de la Closerie de Gally - 78210 - Saint-Cyr-l'Ecole - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.