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Marques déposées par la société étrangère TOMEO BOMBONIERE S.R.L
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RUE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE ROYAL
TOMEO BOMBONIERE S.R.L. Société de droit italien

Numéro de dépôt :
94504248
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque RUE ROYAL

Déposée le 26 janvier 1994 par la société étrangère TOMEO BOMBONIERE S.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société étrangère TOMEO BOMBONIERE S.R.L domicilié(e) 21 Via Cupa Principe, 80143 NAPLES ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque RUE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE ROYAL est expirée depuis le 26 janvier 2004.


TOMEO BOMBONIERE S.R.L. Société de droit italien - 21 Via Cupa Principe, 80143 NAPLES ITALIE - Italie


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie; bonbonnières en métaux précieux; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); bonbonnières non en métaux précieux; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.