Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVESTA
TOMEN AGRO, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
3129405
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011
ARVESTA de TOMEN AGRO

Présentation de la marque ARVESTA

Déposée le 5 novembre 2001 par TOMEN AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARVESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est TOMEN AGRO, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 100 First Street, Suite 1700, CA 94105 San Francisco ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ARVESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVESTA est expirée depuis le 5 novembre 2011.


TOMEN AGRO, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 100 First Street, Suite 1700, CA 94105 San Francisco ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 16 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350408 - Publication au BOPI 2002-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 28 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425124 - Publication au BOPI 2005-12-28

Inscription le 25 septembre 2008 - Gage constitué n°481181 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Inscription le 15 novembre 2010 - Gage constitué n°535465 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604414 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604413 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; pesticides, à savoir insecticides, herbicides et fongicides, tous à usage dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, et à usage domestique et pour le jardinage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.