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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOMECANIC
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CHASSILUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSILUX
TOMECANIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1630569
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2000

Présentation de la marque CHASSILUX

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TOMECANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOMECANIC domicilié(e) 27, avenue Charles de Gaulle, 78410 AUBERGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHASSILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSILUX est expirée depuis le 30 novembre 2000.

TOMECANIC a également déposé les autres marques suivantes : FIA , DIAMOTRON , ACTIVA , INTERCUT , CHASSILUX , PROCUT , RAZOR-LINE , RAZOR LINE , TAGLIAGRES , CRO'DIAM


TOMECANIC (société anonyme) - 27, avenue Charles de Gaulle, 78410 AUBERGENVILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Trappes de visite en métal;regards; matériaux pour la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.