Déposée le 29 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) TOMECANIC-BENETIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T TOMECANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOMECANIC-BENETIERE domicilié(e) 27 avenue Charles de Gaulle - 78410 - AUBERGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 205 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque T TOMECANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T TOMECANIC arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.
TOMECANIC-BENETIERE a également déposé les autres marques suivantes : CORTAGRES
TOMECANIC-BENETIERE, société anonyme - 27 avenue Charles de Gaulle - 78410 - AUBERGENVILLE - France - SIREN 698205051
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314609 - Publication au BOPI 2006-05-11
Renouvellement sans limitation n°2069080 - Publication au BOPI 1996-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623867 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18
Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713342 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Outillages à main et appareils électriques pour le travail des carrelages pour le serrage, le désserage, le cintrage, l'élargissement de tous tubes, raccords, joints et écrous.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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