Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art neuf
Tome 2, sarl

Numéro de dépôt :
3733082
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2020
art neuf de Tome 2

Présentation de la marque art neuf

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tome 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « art neuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tome 2 domicilié(e) 20 rue Dauphine - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tome 2 domicilié(e) 20 rue Dauphine - 75006 - Paris - France.

La marque art neuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art neuf est expirée depuis le 26 avril 2020.


Tome 2, sarl - 20 rue Dauphine - 75006 - Paris - France


Tome 2 - 20 rue Dauphine - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Activités sportives et culturelles ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.