Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMCAT FASHION SHOPS
tomcat

Numéro de dépôt :
3547196
Date de dépôt :
02/01/2008
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2018
TOMCAT FASHION SHOPS de tomcat

Présentation de la marque TOMCAT FASHION SHOPS

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2008 par tomcat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMCAT FASHION SHOPS »

Le déposant est tomcat domicilié(e) bp 5, zone le sauceu - 57255 - SAINTE MARIE AUX CHENES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal reynaud domicilié(e) 6 rue du 8 mai 1945 - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMCAT FASHION SHOPS est expirée depuis le 2 janvier 2018.


tomcat - bp 5, zone le sauceu - 57255 - SAINTE MARIE AUX CHENES - France


Monsieur pascal reynaud - 6 rue du 8 mai 1945 - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France


Inscription le 5 novembre 2008 - Rejet partiel n°484557 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

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