Déposée le 17 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMCAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mr Carnaval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMCAT domicilié(e) Pont Notre DAME COULAURES 24420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 866 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHERUBIN Charles domicilié(e) Pont Notre Dame,24420 COULAURES - 24420 - France.
La marque Mr Carnaval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. TOMCAT - Pont Notre DAME COULAURES 24420 - France - SIREN 398866780
CHERUBIN Charles - Pont Notre Dame,24420 COULAURES - 24420 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Service de Bars. Discotheques. Vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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