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Marques déposées par la société TOMCAT USA INC Société régie selon les lois de l'état du Texas
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TOMCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMCAT
TOMCAT USA INC Société régie selon les lois de l'état du Texas

Numéro de dépôt :
94543721
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014

Présentation de la marque TOMCAT

Déposée le 8 novembre 1994 par la société TOMCAT USA INC Société régie selon les lois de l'état du Texas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société TOMCAT USA INC Société régie selon les lois de l'état du Texas domicilié(e) TEXAS,79702 MIDLAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2271947) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2271947) - 92659 - France.

La marque TOMCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMCAT est expirée depuis le 8 novembre 2014.


TOMCAT USA INC Société régie selon les lois de l'état du Texas - TEXAS,79702 MIDLAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2271947) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2271947) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271947 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Echaffaudages métalliques; dalles métalliques; planches métalliques; plafonds métalliques; charpentes métalliques; éléments métalliques de construction; constructions métalliques transportables; armatures métalliques; châssis métalliques; structures métalliques mobiles; poutrelles métalliques; charnières et chevilles métalliques.Appareils et instruments d'éclairage, rampes d'éclairage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.